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1. Informations générales

Site web édité par la société :
Compagnie de Navigation du lac d'Annecy au capital de 311 000 €

Inscrite au registre du commerce et des sociétés sous le Numéro SIRET :

B 349609040 et RC : RCS ANNECY

TVA Intra :

TVA CEE FR - 82 349 609 040 000 10

N° enregistrement CNIL : /

Habilitation Tourisme : HA.074.00.0009

Adresse du Siège Social :
2, Place aux Bois
74000 ANNECY

Tel : + 33 (0)4.50.51.08.40
Fax : + 33 (0)4.50.51.80.94

Directeur de la publication :
Compagnie des Bateaux du Lac d'Annecy

Directeur de la communication :
Marie Ceccon Communication

Contact pour la correction :
Amélie Lavorel

Conception et réalisation :
Altimax
PARC ALTAÏS ANNECY - 69 rue Cassiopée 74650 Chavanod
Tél. +33 (0)4 50 10 06 55 - Fax : +33 (0)4 50 10 12 57

Développement et intégration :
Altimax
PARC ALTAÏS ANNECY - 69 rue Cassiopée 74650 Chavanod
Tél. +33 (0)4 50 10 06 55 - Fax : +33 (0)4 50 10 12 57

Nom de Domaine :
SAS OVH
140 quai du Sartel
59100 ROUBAIX

Hébergement du site :
HIT

2. Droits de propriété intellectuelle


L'ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle.
La présentation et le contenu du présent site constituent une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont la Compagnie des Bateaux du Lac d'Annecy est titulaire.

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D'autres marques sont également citées. Elles sont utilisées par la Compagnie des Bateaux du Lac d'Annecy soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par la Compagnie des Bateaux du Lac d'Annecy.

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Crédit photo

Compagnie de navigation du lac d'Annecy / D.LAFFONT / C.MAX / Mairie d'Annecy / OT Annecy / Fou d'Images.

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3. Informations sur les produits et services


Ce site constitue une présentation générale de la gamme des produits et services la Compagnie des Bateaux du Lac d'Annecy. Les informations textuelles, photographiques ou autres qui y sont présentées ont un caractère général purement informatif et ne sauraient constituer un document contractuel susceptible de fonder une quelconque action en justice.
la Compagnie des Bateaux du Lac d'Annecy se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site, notamment relatives aux caractéristiques techniques des produits présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l'interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de la Compagnie des Bateaux du Lac d'Annecy, des membres de son réseau ou de ses employés.

Les photos des produits sont non contractuelles et les caractéristiques techniques sujettes à évolutions.

4. Données personnelles et autres données


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7. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Conditions générales de vente

En ligne sur le site internet.
Les modes de règlements suivants sont acceptés sans conditions particulières : Espèces, Carte bancaire, Chèque, Chèques vacances, Amex, Diners.

9. Mise à jour des mentions légales


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